Glossaire du Commerce International

Code douanier pour chaque produit importé/exporté.

Identifiant douanier à 6 chiffres pour classer les marchandises.

Identifiant douanier UE à 10 chiffres pour les échanges commerciaux.

Quota douanier : importations à tarif réduit ou nul.

Taxe pour contrer les importations à prix cassés.

Classification UE des produits en 8 chiffres pour le commerce.

Guide essentiel pour comprendre le Système Harmonisé.

Guide essentiel pour classer les marchandises dans le Système Harmonisé.

Directives pour classer des produits douaniers spécifiques.

Classement tarifaire officiel pour sécuriser vos importations.

Codification mondiale des marchandises en 6 chiffres.

AEO : Gage de confiance douanière pour les entreprises.

Réglementation douanière unifiée de l'UE.

Régulation douanière des œuvres d'art et antiquités.

Vérifications douanières des biens exportés sous licence.

Aliments sous surveillance stricte douanière.

Biens civils à potentiel militaire, régulés pour sécurité.

Blocage commercial imposé à un pays, freinant échanges et transactions.

Permis essentiel pour exporter des marchandises réglementées.

Restrictions commerciales pour influencer des politiques internationales.

Dédouanement électronique rapide avec DELTA G/X.

Collaboration douanière via un réseau d'informations sécurisé.

Simplifiez vos déclarations douanières avec le GUDE, votre guichet unique européen.

ICS2 : Optimisez vos importations UE avec ce système de contrôle avancé.

SOPRANO : Simplifiez vos démarches douanières avec cette plateforme française de licences.

Liste détaillée des articles livrés, essentielle pour le suivi logistique.

Preuve de composition produit, exigée par douanes.

Expert en douane, facilite les formalités pour autrui.

DAU : Simplifiez vos formalités douanières en Europe.

Formalité essentielle pour déclarer les marchandises aux douanes.

Formalité douanière pour anticiper le transit des marchandises.

Simplifiez vos formalités douanières à distance avec le dédouanement centralisé.

Essentiel pour expédier : CMR, B/L, AWB, chaque mode a son document clé.

ENS : Déclaration préalable pour sécuriser l'importation.

EXS : déclaration avant sortie de l'UE, essentielle pour la sécurité douanière.

Document clé pour évaluer la valeur douanière des marchandises.

Document douanier simulé pour devis et déclarations.

Responsable légal des importations et conformité douanière.

Document essentiel pour détailler le contenu des envois internationaux.

Déclaration douanière simplifiée depuis votre entreprise.

CIF : vendeur couvre fret et assurance jusqu'au port d'arrivée.

DAP : Livraison au lieu convenu, déchargement à la charge de l'acheteur.

DDP : le vendeur couvre tous les frais jusqu'à la livraison finale.

EXW : Acheteur gère transport dès les locaux du vendeur.

FCA : Livraison au transporteur désigné par l'acheteur.

FOB : vendeur livre à bord, port d'embarquement inclus.

Incoterms : normes ICC pour coûts et risques logistiques.

Comparaison des Incoterms 2010 et 2020 : nouveautés et impacts.

CFR : vendeur couvre fret maritime jusqu'au port d'arrivée.

CIP : vendeur couvre fret et assurance jusqu'au lieu convenu.

CPT : Transport payé par le vendeur, assurance non incluse.

Identifiant unique pour les entreprises opérant dans l'UE.

Simplifiez la TVA sur les importations < 150 € avec l'IOSS.

Identifiant unique pour suivre les déclarations douanières.

Code unique pour exportateurs certifiés, simplifie les formalités douanières.

Simplifiez la déclaration TVA UE avec le guichet unique OSS.

REX : Facilite l'origine préférentielle des exportations.

Numéro unique pour identifier chaque établissement en France.

Pactes commerciaux entre deux nations pour faciliter les échanges.

Facilitent le commerce en réduisant les barrières douanières.

Facilite les échanges UE-Turquie avec un certificat douanier.

Certificat d'origine pour échanges paneuropéens.

Certificat SPG : origine préférentielle pour pays en développement.

Accord facilitant le commerce international sans barrières tarifaires.

Détermine le marquage et les mesures commerciales des produits.

Bénéficiez de tarifs réduits grâce à l'origine préférentielle.

Facilite le commerce entre Europe, Méditerranée et pays partenaires.

Avantages douaniers pour booster les économies émergentes.

Sécurisez vos transactions internationales avec une lettre de crédit.

Banque échange documents d'expédition contre paiement sécurisé.

Messagerie bancaire sécurisée pour paiements mondiaux.

Entrée temporaire de biens sans taxes, sous conditions strictes.

Facilite l'import/export temporaire sans taxes.

Document pour importer temporairement un véhicule privé.

Facilite le transit routier international sécurisé.

Stockage sécurisé sous douane, sans droits immédiats.

Sortie temporaire pour exposition ou réparation.

Import sans droits pour transformation et réexportation.

Transformation hors UE, réimportation facilitée.

Réintégration douanière des biens exportés.

Transport sécurisé entre douanes, sous contrôle jusqu'à destination.

Zone sans droits pour stocker des marchandises.

Coût pour conteneur stationné trop longtemps au port.

Coût pour conteneur retenu trop longtemps hors terminal.

FCL : conteneur entier pour un expéditeur unique, optimisé pour le transport.

Temps gratuit avant frais de stationnement maritime.

LCL : transport maritime partagé, idéal pour petites cargaisons.

Poids taxable : clé du calcul des frais de transport aérien.

Gérez la TVA import directement sur votre déclaration fiscale.

Taxes pour contrer le dumping et protéger l'industrie locale.

Exportations sans TVA pour les ventes hors UE.

Identifiant fiscal unique pour transactions intra-UE.

Taxe sur la valeur ajoutée appliquée aux biens importés dans l'UE.

Optimisez la valeur douanière avec des ajustements précis.

Seuil d'exonération douanière pour petites importations.

Comprendre les prix CAF et FOB pour optimiser vos importations.

Coûts additionnels pour droits d'importation.

Évaluez les droits de douane via le prix payé pour les marchandises.